BORDE SA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
94550919
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2024
Présentation de la marque BORDE
Déposée le 21 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BORDE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORDE SA domicilié(e) LES GARDELLES - 43170 - SAUGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 267 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque BORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORDE SA, Société anonyme à conseil d'administration - LES GARDELLES - 43170 - SAUGUES - France - SIREN 788267292
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Inscription le 30 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244992 - Publication au BOPI 1997-10-30
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244069 - Publication au BOPI 1997-10-13
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277646 - Publication au BOPI 2004-12-21
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574820 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-12-30
Produits alimentaires, à savoir: champignons et fruits sauvages emballés à l'état séchés, déshydratés, lyophilisés, congelés ou surgelés ou conservés en boîtes en fer et pots en verre ou tout autre emballage.Produits alimentaires à l'exception des aliments pour bébé, des aliments pour animaux et des boissons.Produits alimentaires, à savoir produits du sol, champignons et fruits sauvages emballés à l'état frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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